Volumétrie des constructions et règles d'urbanisme

07/09/2021

Le règlement d'urbanisme peut déterminer des règles concernant les dimensions des constructions.

▶Le volume de la construction sera déterminé par:

  1. L'Emprise au sol
  2. La Hauteur
  3. Le Gabarit


▶Emprise au sol

◾En l'absence de prescriptions particulières dans le règlement, il n'y a pas lieu de faire de distinction entre la nature des bâtiments.

  • La règle d'emprise au sol se traduit le plus souvent par la fixation d'un pourcentage d'occupation de la superficie totale du terrain (coefficient d'emprise au sol, CES). Ce % est global et sera donc à répartir entre les différentes constructions (principale, secondaire, annexes).
Exemple d'emprise au sol
Exemple d'emprise au sol

▶ Hauteur

◾ Elle est déterminée par le zonage.

  • Des hauteurs différentes peuvent cependant être imposées en fonction de la destination ou de la sous-destination des constructions. 

▪  Elle peut-être exprimée de plusieurs manières:

  • En mètres depuis le sol naturel
  • En niveaux à partir du sol naturel (rez-de-chaussée)
  • Hauteur par référence à la longueur de la construction
  • Hauteur définie en référence à celle des bâtiments voisins
  • Hauteur définie en référence à la largeur de la voie

▶Gabarit

  1. Le comble est l'espace situé sous la toiture d'une construction avec un angle de 25° à 60°
  2. Le comble Mansardé est un comble se situant sous une toiture caractérisée par deux pentes sur un même versant dont le brisis a un angle de 70° par rapport au dernier plancher.
  3. L'attique est le dernier étage qui termine le haut d'une façade, et qui n'a ordinairement que la moitié ou les deux tiers de l'étage inférieur.

🔺En fonction des règles d'urbanisme vous ne pourrez pas toujours avoir autant de surface au sol ou de hauteur que prévu ❗